Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSES PAUL CROIX
Numéro de dépôt :
1042583
Date de dépôt :
07/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne
Présentation de la marque ROSES PAUL CROIX
Déposée le 7 février 1978 par CROIX Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), la marque française « ROSES PAUL CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSES PAUL CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROSES PAUL CROIX est expirée depuis le 7 février 1988.
CROIX Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040